Un texte intitulé « Droit d’alerte » soumis aux Organisations Syndicales, reprenant les lois extra territoriales américaines…

 

Qu'est-ce que la loi Sarbanes Oxley ?

La loi Sarbanes Oxley, du nom respectif des deux sénateurs Paul Sarbanes et Michael G. Oxley à son initiative, a été adoptée par le congrès américain en Juillet 2002.

Cette loi, aussi dénommée Public Company Accounting Reform and Investor Protection Act of 2002 ou plus simplement SOX ou Sarbox, est la réponse aux multiples scandales comptables et financiers : Enron, Tyco International ou encore WorldCom. La loi Sarbanes Oxley encadre ainsi bien plus sévèrement la production des documents comptables et financiers. Les sanctions en cas de falsification de bilans peuvent atteindre les 20 ans d'emprisonnement.
La promulgation de cette loi-cadre s'accompagne de la création d'une agence indépendante de régulation, la Public Company Accounting Oversight Board, ou PCAOB. Entre autres attributions, la PCAOB a en charge la surveillance des audits comptables.
La loi Sarbanes Oxley très complète comporte de nombreuses obligations dont il ne faut pas chercher bien loin l'origine. Citons notamment l'interdiction pour une société d'audit de combiner les prestations de conseil et d'audit pour un même client, l'obligation pour les PDG et directeurs financiers de signer les comptes et rapports financiers ou encore l'encadrement des avantages financiers (prêts) consentis par l'entreprise à ses dirigeants.
Cette loi extra territoriale concerne toutes les entreprises US ou non côtées au New York Stock Exchange.

 

                                   Faites le sinon !!   

Un tract fort  d’une Organisation Syndicale, les avis négatifs, en CCE en CET Ex NRG et en CHSCT oblige la direction à revenir sur ce qui  aux yeux de la CGT est le plus important :

Dénonciation non obligatoire, le droit d’alerte ne sera pas intégré au règlement intérieur de notre entreprise et son rayonnement reste strictement sur le niveau financier et comptabilité.

 

Cependant à La CGT nous nous demandons encore pour quoi tout cela ? les textes de lois français son déjà bien pourvu au niveau de la lutte contre la délinquance économique comme exemple :

La loi de sécurité financière (LSF), aussi appelée Loi Mer du nom du Ministre des Finances en poste Francis Mer, a été adoptée par le Parlement français le 17 juillet 2003 afin de renforcer les dispositions légales en matière de gouvernance d'entreprise. La LSF est parue au JO n^o 177 du 2 août 2003 (n^o 2003-706 du 1^er août 2003).

Cette loi s'applique à toutes les sociétés anonymes ainsi qu'aux sociétés faisant appel à l'épargne publique ; ces dispositions sont applicables pour les exercices comptables ouverts à partir du 1^er janvier 2003.

Et que cela n’empêche pas les scandales financiers aux USA de type Madoff que nous découvrons ces jours ci…

  DANS CE CAS CI, QUI DOIS JE DENONCER ?

droit-d-alerte.pdf
Retrouvez en cliquant sur le lien le texte intégral du « Droit d’Alerte »

Laissez nous votre avis et vos commentaires.

 

 

 

 

1 ) Résultats de l’UO NORD cumulé (CA + MARGE + NOMBRE DE MACHINES + CA SOLUTIONS) et par district !

cf. tableau des résultats

2) Quels sont les éventuels départs, recrutements, intégrations ou mutations ?

Cf  tableau des effectifs

 

3) Pay Per Page : Nombre d’audit signé ?

203 conventions se décomposent comme suit : 11 conventions réalisées par le Consulting

                                                                            192 par les commerciaux

 

4) Pay Per Page : Nombre d’affaires concrétisées + CA + Nombre de systèmes ?

2358 SI audités en YTD

5) Nombre de commerciaux étant à 100% au cumulé à fin septembre et par catégorie CR,GC,MS,Verticalisé,IA etc. ? CA et Marge?

Un classement par commercial sera communiqué par le RMO dans la première quinzaine de décembre

6) Est-il prévu de garder 2 réa pros par semaine pour les techniciens ?

pas de changement prévu pour les RFR. Pour les ex NRG, les réapros vont passer à deux

 

7) Est il prévu des inventaires de cars stocks étant donné les problèmes de commandes de pièces actuelles ?

Les inventaires cars stocks sont en cours, ils sont pour la première fois, étalés jusqu’à fin décembre. Chaque RRC convoque ses techniciens un par un 

 

8) A quoi vont servir les évaluations des techniciens du mois de décembre ? Sont elles faites pour remettre en question les compétences techniques des personnes ?

Les évaluations des techniciens existent chez RFR depuis près de 10 ans et permettent d’évaluer les compétences et besoins de  formations

 

9) Quels résultats peut-on trouver au niveau des nouvelles sectorisations techniques par rapport aux charges de travail ? Sont elles partout adaptées ?

La sectorisation a été faite à partir d’un fichier d’octobre 2007, le parc a changé  depuis,

Nous allons recevoir dans les prochains jours une mise à jour 2008 ce qui va permette un  réajustement  là où nous constaterons des anomalies,

 

10) Nous constatons un manque d’informations pour les ex NRG sur les applications Ricoh, par exemple pour ma prise de congé…

Il faut s’inscrire sur le portail RH (voir note de DRH)

Merci de remonter les problèmes de dysfonctionnement

 

11) Quand doit on solder nos congés d’ancienneté acquis ? (Annualisation Congés Ex NRG)

Ils se prennent comme des congés payés

 

12) Pourquoi les objectifs techniques nous sont donnés un mois après le semestre déjà commencé ?

Le mois d’octobre sera neutralisé, la mise en place de KPI au niveau national a entraîné ce retard

 

13 ) Comment doit se passer un contrôle qualité pour les techniciens ?

Lors d’une sortie du RRC avec un technicien celui ci  mesure l’aspect qualitatif de l’intervention ainsi que l’aspect comportemental du technicien mais ce process est  toujours le même depuis la mise en place du système.

 

14) Les objectifs d’animation techniques personnalisés sont ils à signer par chaque technicien ?

il n’y a pas d’objectif d’animation personnalisé

 

15) A quelle heure un technicien doit être présent chez son 1^er rendez-vous du matin? Et à quelle heure doit-il partir de son domicile ?

 

Une tolérance  d’une heure est accordée si le client est à plus de 100 KMS 

S.Carré précise que si les secteurs ont été revus, c’est justement pour que les techniciens ne fassent pas trop de kilomètres

 

16) La procédure pour brancher son HTC à son portable a-t-elle été diffusée à l’ensemble des techniciens ?

oui les RRC l’ont diffusé et commentée

 

17) Les fiches recette peuvent  elles être remplies à la main ou faut-il obligatoirement les remplir et les imprimées ?

il n’a jamais été dit que les fiches devaient être imprimées , l’important c’est que cette fiche soit faites

18) Quelle est la moyenne actuelle du kilométrage mensuel effectué par techniciens ?

Nous avons demandé à Muriel Dercourt de nous le transmettre

 

19) Quelle compensation financière touche un salarié travaillant lors d’un pont ou d’un jour férié ?

Un accord a été signé avec la direction technique.

Une prime exceptionnelle de 150€ est déclenchée.

 

 

1 ) A ce jour, une majorité de techniciens n'a pas reçu de justificatif attestant de leur habilitation APAVE. Les derniers examens ont eu lieu début 2008.

87 Techniciens ont reçu leurs cartes, 13 cartes sont en attente et 9 techniciens n’ont pas terminé.

 

2) Le délai de réception des pièces détachées commandées en urgence n'est plus le lendemain depuis un certain temps (pièces urgentes disponibles à TRAPPES et commandées à temps).

La situation revient peu à peu à la normale ( suite fusion FSPC et ESPC)

 

3) Pourquoi n'y a-t-il pas eu d'information sur la venue du camion de présentation à ROUEN ?

L’information a été nationalement faite puisqu’elle est passée par l’intranet. La preuve en est, certains techniciens se sont rendus sur le site du Zénith lors du road show.

 

4) Que se passera-t-il si le montant de la prime d'habillement n'est pas justifié ?

Ceci est une disposition légale et il est obligatoire d’etre en situation de justifier tout frais

 

5) L'embauche du technicien sur BEAUVAIS est-elle pourvue ?

Oui  Romain ALICE nous a rejoint le 17 novembre

 

6) Les concours (type Color Rally) sont basés uniquement sur les campagnes; ceci est discriminatoire pour les commerciaux qui ont des campagnes vides. De même pour les comptes prospects pour lesquels les ventes ne sont pas comptabilisées dans les concours alors que l'investissement du commercial est en général plus important sur ce type de compte. Il n’est pas précisé dans le règlement de l’animation que les prospects ne sont pas intégrés. Un mail a été diffusé à tous les encadrants pour préciser les points complémentaires   7)  Pouvez vous nous communiquer un tableau des effectifs commerciaux pour la Normandie par chef de vente ( y compris avec les postes à pourvoir) ? JL CUCHEVAL    8 vendeurs dont 1 à recruter S.LESEIGNEUR  2 vendeurs dont 2 recrutements F. BRUNET   9 vendeurs et pas de recrutement S. JOUAULT 6 vendeurs et pas de recrutement 8) Quelle communication tant interne qu' externe comptez-vous mettre en place suite à la fermeture de l'agence d'Alençon ? la soudaineté de cette fermeture a surpris tout le monde y compris le personnel qui utilisait le plus cette agence.Cette fermeture est-elle définitive ? La communication a été faite en son temps au CHSCT et au CEE et ce, dès les premières visites et présentation des organisations UO

 

 

 

 

 

 

 

1) Les résultats cumulés de la Région depuis le début de l’exercice sont-ils satisfaisants (C.A, Marge, Placement, Audits Pay-Per-Page) ?

Cf question 1 CFDT

 

2) Quel est l’effectif de la région classé par catégorie ?

Cf tableau des effectifs

 

3) Quels sont les postes à pourvoir sur la région merci de nous indiquer l’affectation géographique?

Cf tableau des effectifs

 

4)  Les Techniciens sont commissionnés sur les devis facturés aux clients. Le paiement des commissions étant déclenché lorsque la facture a été réglée par le client, il leur est impossible de contrôler ce commissionnement. Pourquoi le paiement de cette commission n’est pas effectué à la prise d’ordre ?

Le suivi du règlement des factures est fait par M.C. Beillevaire. Le déclenchement des commissionnements est trimestriel. Les RRC reçoivent le fichier de tous les enregistrements et peuvent renseigner chaque technicien sur les encours de règlement de commissionnement et suivi des primes versées

 

 

5) Un état de commission peut-il être communiqué aux Techniciens afin qu’ils puissent contrôler le paiement des commissions sur devis ?

Chaque RRC peut le transmettre à ses techniciens

 

6) Certains Chefs de Services interprètent à leur manière les directives émises par la D.R.H. en matière de prises de congés et de RTT et communiquent  auprès de leurs équipes ex-NRG des directives erronées. Ces instructions auront de lourdes conséquences sur l’exercice 2009. Par exemple, les Techniciens ont pour consigne de solder leur RTT pour la fin d’année ! Autre exemple, Ils ne peuvent pas poser de RTT au 1^er trimestre 2009 car ils n’ont pas de RTT dans le « système » Ricoh ! Nous vous demandons de rappeler très rapidement aux Chefs de Service les modalités et règles de prise de RTT.

S. Carre sensibilise à nouveau afin que chaque RSC prenne en compte les spécificités des collaborateurs ex NRG relative au changement de période de réference

 

 

7)  Une Assistante Commerciale crée une opportunité dans Ody@ffaires pour un Commercial. Ce dernier crée une nouvelle opportunité en doublon suite au rendez-vous et ayant conclu l’affaire clôture cette opportunité. Cette affaire sera-t-elle comptabilisée pour l’Assistante Commerciale ?

Arbitrage CDV. L’ASV doit remonter l’information en amont le plus tôt possible au CDV et commercial

 

 

8) Une Assistante Commerciale crée une opportunité dans Ody@ffaires pour un Commercial X. Le compte est ensuite transféré chez un commercial Y d’une autre équipe. L’affaire est cloturée-gagnée. Cette affaire sera-t-elle comptabilisée pour l’Assistante Commerciale ?

Idem réponse n° 7

 

9) Bilan sur les panneaux d’affichage par agence.

Ils sont en commande

 

 

1) Mr KOUYATE demande les résultats de l’UO Nord en terme de CA ? Marge et placement afin de connaître le retard s’il y a lieu des objectifs commerciaux pour pouvoir essayer d’y palier 

Cf question 1 CFDT

 

2) Mr DOAN demande les postes à pourvoir, les mutations et les départs sur l’UO Nord afin de pouvoir y postuler le cas échéant 

Cf tableau effectif

 

3) Mr Kouyate demande une communication de la direction pour informer les salariés de la mise à disposition du Registre du Personnel et où ce dernier sera consultable selon l’article L620-3 du code du Travail

Les Registres du Personnel sont en cours de mise à jour suite à  la fusion entre les 2 entités et sont consultables, comme l’indique l’article L620-3 du code de travail  uniquement par les délégués du personnel et par l’inspection du travail.

 

4) Mr Doan demande suite à la question 12 CGT du mois dernier quelle est la réponse de la direction (AlainBeurier) concernant le système dérogatoire sur le renouvellement du parc machine des commerciaux.

Nous sommes toujours en attente réponse Alain beurrier

 

5) Mr Doan demande suite à la question 12 CGT du mois dernier quelles sont les débordements qu’il faut éviter ?

Les problèmes de sur financement ou de placement d’in situ non appropriés et toute autre action commerciale en dehors de la politique de l’entreprise

 

6) Mr Doan demande suite à la question 7 CGT du mois dernier quelles sont les informations que la direction peut apporter concernant les entretiens annuels d’évaluation.

S. Carre répond que pour les EX RFR, le taux est d’environ  80% et que l’on se renseigne pour avoir les chiffres exacts pour les EX NRG. De plus, s’il s’avérait que certaines populations n’aient pas été reçues en entretien, une demande corrective sera opérée au plus tôt.

 

 

7) Mr Kouyaté demande si les panneaux d’affichage réglementaires ont été installés et à défaut commandés.

Ils sont commandés par encore installés

 

8) Mr Doan demande le bilan du Road show de l’agence de Lille. Contacts, etc…

S.Carre  précise que c’est à Lille que le résultat  est le moins bon, mais il y avait ce jour là, le salon du vin et un congrès des ministres européens.

Gros succès sur les autres régions.

 

9) Mr Kouyaté demande suite à la question 8 du syndicat FO de la dernière réunion, qu’étant donné la possibilité donnée aux salariés de cumuler leur RTT pour remplacer les jours de congé payés manquant suite au passage des périodes de références sur l’année civile, quelle est la date limite pour solder les jours d’ARTT de cette année.

Meme question que la FO

Il faut privilégier la prise de RTT avant la fin de cette année

 

10) Mr Kouyaté demande suite à la question 8 du syndicat FO de la dernière réunion, suite au passage des périodes de références sur l’année civile, quelles sont les dates prises en compte par la direction pour établir la moyenne des commissions de l’ensemble de la population commerciale.

Période ne change pas. Toujours de juin à Mai

 

11) Mr Doan demande suite à la mise en place du système d’acompte-avance établi unilatéralement par la direction au mois de mai 2008, si l’ensemble des sommes avancées à la population commerciale ont été complètement repris à ce jour par la Société, le cas échéant nous demandons le nombre de commerciaux restant avec une reprise de commissions sur leur bulletin de paie.

S carre répond qu’il y en a qu’un. Le reste est soldé

 

12) Après les bonnes paroles de la direction concernant  la fusion qui ne changerait rien en terme de fonctionnement de l’activité des commerciaux des 2 entités (RFR et NRG) ou en est la possibilité pour les ex-NRG de participer à l’activité du service télévente de Créteil

S. Carre rappelle qu’il est possible de vendre l’ensemble des produits indiqués dans le tarif et plus spécifiquement pour ce qui concerne la vente de papier cf. p15 d de la politique commerciale

 

13) Dates des prochaines réunions DP (janvier, février et mars)

Nous les fixerons à la réunion de décembre

Prendre le meilleur de chaque entité…

(Discours de la direction avant la fusion d’avril 2008)

 

POPULATION TECHNIQUE AVEC NOUS !!!

 

 Partir à 8H00 de chez soi et être rentré pour 18H00, règle existant depuis des années chez les ex-NRG !!

 

A QUAND L’APPLICATION  CHEZ LE NEW RICOH !!

PROPOSITION DE LA CGT DANS LES NEGOCIATIONS

DU PROTOCOLE  DE L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

Vendredi 13 juin un mail a été adressé à la DRH par La CGT Ricoh-Nashuatec pour rappeler à la direction les dispositions légales concernant les avances consenties ( encore une fois, les commerciaux Ricoh n'ont rien demandés!!), vous trouverez dans la rubrique " page" ( a droite de l'écran) un exemple de courrier pour que vos commissions du mois de mai ne fondent pas comme neige au soleil...

BONNE SEMAINE

                                                                     

Mercredi 4 janvier un communiqué de Pascal Mailliart (retrouvez le communiqué dans la rubrique « page »), DRH du Groupe,  annonce la décision de la direction de donner par anticipation « une semaine » pour compenser la perte (il n’y a pas d’autres mots) des jours de congés payés en 2009.

Réactions de La CGT :

1)      Un salarié prenant en 2008 ses 4 semaines en été et sa 5ième semaine en hiver, acquise en travaillant du 31 mai 2007 au 1^er juin 2008  (par hiver s’entend, pendant la période des fêtes), sera dans ce cas dans l’impossibilité de reprendre une semaine durant la période noël-nouvel an de l’année 2009.

2)      A moins…de les prendre sur ses RTT…Mais alors…ces jours la, qui sont encore un droit pour les salariés seront remplacés par quoi ?

3)      Monsieur Mailliart, par votre communication du 16 mai 2008, vous vous prévalez d’une consultation des partenaires sociaux, oubliant de préciser que ces derniers en Comité d’Entreprise et en C.H.S.C.T. ont dit et annoncés leur avis défavorable sur ce projet décidé unilatéralement par la direction et qui par la voix du Représentant Syndical CGT, approuvé par l’ensemble des Elus, proposait la mise en place des jours par anticipation, idée que vous reprenez à votre compte aujourd’hui avec juste ( nous l’espérons !!) une erreur de calcul.

 

Messieurs de la direction…

ENCORE UN EFFORT !!

Plus que 5 jours par anticipation supplémentaires
 et les comptes seront bons !!!


OU SONT PASSEES MES RTT ?
DANS LA POCHE DES ACTIONNAIRES !!